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Éditeur du site :

Akiwin France

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N° Siren : (en cours d’immatriculation)
N° Siret : (en cours d’immatriculation)
Code APE : (en cours d’immatriculation)

 

Adresse : 4 avenue Clio | 44470 Carquefou | France

Téléphone : + 33 (0) X XX XX XX XX – Télécopieur + 33 (0) 9 57 25 33 76
Mail : contact@akiwin.com – Site www.akiwin.com

 

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SAS au capital de 10 069 020 €uros – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : +33 (0)8 99 701 761 – Télécopie : +33 (0)3 20 20 09 58
Mail : support@ovh.com  –  Site : www.ovh.com

 

Conception du site :

Créateur : Akiwin France

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Offre / contenu / objet  :

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Principes de lois concernées : 

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Litiges : 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Nantes.


La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.